Conditions d'utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Date d’entrée en vigueur : 10 avril 2026
Moozco.ca (le « Site Web » ou le « Site ») est exploité par Les Produits MOOZ Inc. (« MOOZ », « nous », « notre » et « nos »). Les présentes Conditions générales de vente (les « Conditions ») constituent un accord entre MOOZ et vous.
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS. EN VISITANT, EN UTILISANT ET/OU EN ACHETANT UN PRODUIT SUR CE SITE WEB, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR CES CONDITIONS. SI VOUS REFUSEZ D’ÊTRE LIÉ PAR CES CONDITIONS, EN TOUT OU EN PARTIE, N’UTILISEZ PAS LE SITE WEB ET N’ACHETEZ PAS DE PRODUITS VIA CE SITE WEB.
1. UTILISATION DU SITE WEB
1.1. Accès au Site Web. Si vous utilisez ce Site Web, vous déclarez et garantissez que vous avez l’âge légal pour conclure une convention d’achat par l’intermédiaire du Site Web et être lié par les Conditions.
1.2. Fonctionnalités. Le Site Web vous permet notamment de consulter l’offre de produits, de faire l’achat de certains produits, de partager vos impressions sur les produits et de consulter les commentaires émis par d’autres utilisateurs sur les produits qu’ils ont achetés. Nous pourrions également offrir de nouveaux services et/ou fonctionnalités par le biais du Site Web (y compris la publication de nouveaux outils et ressources) ; ces nouveaux services et/ou fonctionnalités seront alors soumis aux présentes Conditions.
1.3. Exactitude des informations. Nous déployons des efforts commercialement raisonnables, afin que l’information disponible sur notre Site Web soit exacte et à jour. Il peut cependant arriver que certaines informations contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions mineures. Dans ce cas, et dans la mesure permise par la loi, nous nous réservons le droit de corriger toute telle erreur, inexactitude ou omission mineure sur notre Site sans que cela n’affecte les commandes passées ou en cours.
1.4. Politique de confidentialité. Toute collecte et utilisation de vos renseignements personnels via le Site Web est régie par notre Politique de confidentialité, ainsi que notre Politique de témoins.
1.5. Sécurité des informations. Vous reconnaissez et acceptez que le contenu que vous soumettez via le Site Web peut être transféré de manière non cryptée vers divers réseaux ; un tel transfert peut impliquer des modifications pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou des dispositifs de connexion. Vos renseignements personnels demeurent toutefois protégés conformément à notre Politique de confidentialité, ainsi que notre Politique de témoins.
1.6. Restrictions. Vous ne pouvez, en aucun cas, directement ou indirectement : (i) utiliser notre Site Web, ses composantes et nos produits à des fins illégales ou non autorisées ; (ii) violer les lois applicables incluant mais sans limitation, les lois applicables en matière de propriété intellectuelle ; (iii) copier, modifier ou créer des œuvres dérivées à partir du Site Web ou de ses composantes ; (iv) utiliser le Site Web, ses composantes ou non, produits à des fins autres que celles strictement prévues par les présentes Conditions ; (v) transmettre via le Site Web des spams ou tout autre contenu non sollicité ; (vi) collecter, extraire ou récolter, ou tenter de le faire, tout renseignement personnel de tiers à partir du Site Web ; (vii) usurper l’identité d’une autre personne ou présenter de manière inexacte votre affiliation à une personne ou entité, commettre une fraude, cacher ou tenter de cacher votre identité, ou solliciter d’autres personnes à réaliser ou à participer à des actes illégaux ; (vii) interférer avec le bon fonctionnement du Site Web ; (ix) accéder à tout contenu du Site Web par le biais d’une technologie ou de moyens autres que ceux fournis ou autorisés par le Site Web ; (x) contourner les mesures de sécurité du Site Web ; (xi) modifier, désassembler, décompiler, faire de la rétro-ingénierie ou adapter le Site Web.
1.7. Enquêtes et poursuites. MOOZ se réserve le droit (mais non l’obligation) d’enquêter sur toute violation réelle ou potentielle des présentes Conditions et de prendre les mesures nécessaires, afin d’y mettre fin. En cas de violation des présentes Conditions, MOOZ se réserve le droit de vous refuser l’accès au Site Web en sus de tout autre recours MOOZ pourrait disposer en vertu des lois applicables.
2. Propriété intellectuelle
2.1. Propriété du Site Web et de ses composantes. Le Site Web et ses composantes sont, entre les parties, la propriété exclusive de MOOZ et à moins d’indications expresses à l’effet contraire dans les Conditions, rien dans les présentes ne doit être interprété comme vous conférant un quelconque droit, titre ou intérêt sur et dans le Site Web et/ou ses composantes. Sans restreindre la généralité de ce qui précède, les marques de commerce, noms commerciaux, logos, textes, images, informations et descriptifs affichés sur le Site Web sont, entre les parties, la propriété exclusive de MOOZ. Vous ne pouvez utiliser le Site Web et ses composantes qu’à des strictes fins personnelles, privées et non commerciales. Aucune autre utilisation du Site Web ou de ses composantes n’est permise.
2.2. Votre Contenu. Entre nous, vous conservez la propriété de tout contenu que vous soumettez via le Site Web ou que vous fournissez autrement à MOOZ (par exemple, par l’entremise de réseaux sociaux) (collectivement, le « Contenu »). En soumettant le Contenu, vous concédez à MOOZ une licence mondiale, non exclusive, perpétuelle, irrévocable, libre de redevances et transférable pour reproduire, publier, modifier et généralement utiliser le Contenu en relation avec le Site Web et nos produits. Vous acceptez également de compléter et de signer tous les documents que MOOZ pourrait raisonnablement requérir, afin de donner plein effet à cette disposition. En tout temps, lorsque vous fournissez du Contenu en vertu des présentes, en plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions, vous acceptez de ne pas faire de déclaration qui pourrait être considérée, à la seule et entière discrétion de MOOZ comme : (i) étant harcelante, abusive, insultante, raciste, haineuse, homophobe, sexiste, immorale (ou toute utilisation de langage discriminatoire), ou visant à nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou pratiquer une discrimination fondée sur le sexe, l’orientation sexuelle, la religion, l’origine ethnique, la race, l’âge, l’origine nationale ou le handicap ; (ii) comportant du langage vulgaire, obscène ou malveillant ; ou (iii) divulguant des renseignements personnels ou des informations confidentielles d’autrui. Vous reconnaissez et acceptez que vous êtes le seul et unique responsable de tout Contenu que vous fournissez en vertu des présentes. Par conséquent, vous déclarez et garantissez à MOOZ que : (y) vous êtes le seul et unique titulaire du Contenu, ou que vous avez tous les droits, licences, autorisations, consentements et décharges pour octroyer à MOOZ les droits sur ce Contenu ; et (z) que ni le Contenu, ni sa reproduction, publication, modification et de manière générale, son utilisation par MOOZ ne violent ou ne violeront les droits de tiers, incluant les droits de propriété intellectuelle et le droit à l’image, ou toute loi ou réglementation, canadienne ou étrangère. Vous reconnaissez et acceptez que MOOZ n’a aucune obligation d’examiner le Contenu publié sur le Site Web ou sur les réseaux sociaux, mais a le droit de le faire, afin d’assurer la conformité avec les présentes Conditions, les lois applicables, les ordonnances judiciaires, les normes gouvernementales ou toute autre exigence applicable.
2.3. Contenu de tiers. Par le biais du Site Web, vous pourriez accéder à du contenu fourni par des tiers. MOOZ ne peut garantir que ce contenu sera exempt de tout matériel ou information que vous pourriez trouver répréhensible. MOOZ décline toute responsabilité liée à tout tel contenu.
2.4. Plainte. Si vous estimez que du contenu viole l’une ou l’autre des dispositions du présent article 2, MOOZ vous invite à déposer une plainte qui sera traitée de manière confidentielle, en nous contactant par l’entremise de notre fiche « Contact » sur notre Site Web.
3. COMMANDES
3.1. Disponibilité des produits. Certains produits peuvent être disponibles en quantités limitées. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit que nous proposons, mais dans ce cas, nous verrons à vous aviser adéquatement si jamais nous ne possédons pas un produit en quantité suffisante pour répondre à la demande du public.
3.2. Commandes. Pour tout achat de produits, vous devez remplir le formulaire de commande mis à votre disposition sur le Site Web. À tout moment avant la conclusion de la transaction, vous aurez le droit d’accepter, de corriger ou de refuser votre commande. Une fois la commande complétée, un reçu de paiement vous sera transmis par courriel avec la confirmation de la commande. Le contrat de vente sera formé en date et au moment où nous vous transmettrons cette confirmation. Par la suite, vous ne pourrez annuler votre commande que dans la mesure permise par la loi et les présentes.
4. PRIX ; MODALITÉS de paiement
4.1. Prix et taxes. Le prix de vente est celui affiché dans le sommaire de votre commande. Sauf indication contraire, les prix des produits indiqués sur le Site Web n’incluent pas les taxes de vente fédérales ou provinciales applicables. Les taxes applicables seront indiquées séparément dans le sommaire de votre commande.
4.2. Modalités de paiement. MOOZ exigera le paiement complet des produits commandés dès votre acceptation du sommaire de votre commande. Pour effectuer votre paiement, vous devez inscrire vos informations de paiement dans le formulaire de commande. Lorsque vous choisissez de payer par l’entremise des solutions de paiement en ligne de nos fournisseurs tiers (PayPal, Google Pay, et Apple Pay), vous serez redirigé vers leur plateforme transactionnelle externe. Dans de tels cas, vous serez assujetti aux conditions d’utilisation de la plateforme transactionnelle externe.
4.3. Offres promotionnelles. Dans la mesure où un produit offert sur notre Site Web fait l’objet d’une offre promotionnelle, celui-ci sera assujetti aux modalités et conditions de cette offre, notamment quant à ses limites d’utilisation, le cas échéant.
4.4. Devise. À moins d’indication contraire sur le Site Web, tous les prix affichés sur le Site Web sont en dollars canadiens.
4.5. Erreur de prix. Bien que nous nous efforcions de veiller à l’exactitude de tous les prix sur le Site Web, des erreurs peuvent survenir. Si nous découvrons une erreur dans le prix des produits que vous avez commandés et ce, après votre commande, nous vous en informerons dès que possible et nous vous donnerons le choix de confirmer votre commande au bon prix ou de l’annuler. Si nous ne parvenons pas à vous contacter après 10 jours ouvrables, nous annulerons votre commande et vous rembourserons tous les frais payés relatifs à toute commande ainsi annulée.
5. LIVRAISON
5.1. Livraison. Les produits commandés seront livrés conformément au mode de livraison et à l’endroit indiqués dans la confirmation de votre commande. Une fois la commande confirmée, vous recevrez une confirmation d’expédition avec un numéro de suivi. Tous les délais de livraison fournis sont estimatifs.
5.2. Risques et titre. Vous assumerez les risques relatifs aux produits commandés à compter de leur livraison. La propriété des produits ne vous sera transférée que lorsque nous aurons reçu le paiement intégral des sommes dues au regard des produits, y compris les frais de livraison.
5.3. Annulation. Vous serez en droit, en tout temps et sans frais avant la livraison de votre produit, d’annuler la commande si vous ne l’avez pas reçue dans les trente (30) jours suivant la date inscrite sur la confirmation de votre commande ou la date de confirmation de l’expédition, si la confirmation de la commande n’indique pas de date de livraison.
6. POLITIQUE DE RETOUR ; ÉCHANGE ET REMBOURSEMENT
En cas d’erreur de la part de MOOZ, d’un problème concernant la qualité d’un produit, d’un problème avec l’usage auquel il est normalement destiné, d’un problème avec la durée raisonnable du produit, ou lorsque le produit n’est pas conforme à sa description sur notre Site Web, veuillez nous contacter à l’adresse courriel info@moozco.ca ou par téléphone au 1-833-694-MOOZ, dans les sept (7) jours suivant la réception du ou des produits et nous expliquer en quoi consistent le ou les défauts constatés. Veuillez fournir à notre équipe du service à la clientèle des photographies des produits visés par votre demande, ainsi qu’une copie du bordereau d’expédition et de tout autre document joint à votre livraison. Dans la mesure où votre demande vise effectivement une erreur de la part de MOOZ, d’un problème concernant la qualité d’un produit, d’un problème avec l’usage auquel il est normalement destiné, d’un problème avec la durée raisonnable du produit, ou lorsque le produit n’est pas conforme à sa description sur notre site Web, MOOZ vous enverra un produit de remplacement dans un délai raisonnable suivant la réception de votre courriel transmis en vertu du présent paragraphe. À l’exception de la procédure de remplacement et de la possibilité d’annuler votre commande comme indiqué ci-dessus, MOOZ n’acceptera aucun retour de produits et n’échangera ni ne remboursera aucun produit.
7. CONCOURS PUBLICITAIRES
Vous pouvez avoir l’occasion de participer à des concours ou promotions (collectivement, les « Concours ») proposés sur le Site Web. Ces Concours seront soumis aux conditions qui leur sont applicables, lesquelles pourront être disponibles sur le Site Web. Le non-respect des conditions de participation à un Concours peut entraîner la disqualification du participant au Concours et/ou la suspension ou la suppression de son compte sur ce Site Web.
8. HYPERLIENS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Site Web peuvent inclure des hyperliens menant vers des sites web de tiers (par exemple, Amazon) qui ne sont pas affiliés à nous (collectivement, les « Sites externes »). Vous reconnaissez et acceptez que MOOZ n’est pas responsable de la disponibilité de ces Sites externes, ni de l’exactitude du contenu, des produits ou des services disponibles sur ces Sites externes. Les hyperliens vers des Sites externes ne signifient pas que MOOZ approuve ou cautionne ces Sites externes. Vous reconnaissez et acceptez que vous assumez tous les risques découlant de votre utilisation des Sites externes. En utilisant le Site Web, vous dégagez expressément MOOZ de toute responsabilité découlant de votre utilisation de tout Site externe.
9. Limite de responsabilité
EN AUCUN CAS MOOZ NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE ENVERS VOUS DE TOUTE INTERRUPTION, SUSPENSION OU INCAPACITÉ D’ACCÉDER AU SITE WEB NOTAMMENT EN CAS DE PANNES, DE PROBLÈMES DE RÉSEAU, DE FORCE MAJEURE OU D’ÉVÉNEMENTS HORS DE NOTRE CONTRÔLE, NI DE TOUT DOMMAGE QUI PEUT EN DÉCOULER. MOOZ PEUT, À TOUT MOMENT ET SANS PRÉAVIS, INTERROMPRE L'ACCÈS AU SITE WEB DE FAÇON TEMPORAIRE POUR DES RAISONS DE MAINTENANCE VISANT SON BON FONCTIONNEMENT, SANS AVOIR À ACCORDER D’INDEMNITÉS. EN OUTRE ET DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI, MOOZ NE PEUT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUTE PERTE OU DE TOUT DOMMAGE RELATIVEMENT À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES, LA TRANSMISSION DE VIRUS, LES TENTATIVES D’INTRUSION ET LE PIRATAGE DES DONNÉES, DES FICHIERS OU DES PROGRAMMES QU’IL CONTIENT, DANS LA MESURE OÙ CES PERTES OU DOMMAGES NE RÉSULTENT PAS D’UNE FAUTE DE MOOZ OU D’UN MANQUEMENT À SES OBLIGATIONS EN VERTU DES PRÉSENTES.
10. Généralités
10.1. Entente intégrale ; amendements. Les présentes Conditions constituent l’intégralité de notre entente concernant votre utilisation du Site Web, dont l’achat de produits via le Site Web et remplacent tous accords, ententes, représentations et arrangements antérieurs, verbaux ou écrits, antérieurs. Nous nous réservons le droit de réviser et de modifier ces Conditions à tout moment ; vous serez soumis aux modalités et conditions en vigueur au moment où vous commandez nos produits, à moins qu’un changement dans ces modalités ne soit requis par la loi ou les autorités réglementaires compétentes auquel cas, le changement s’appliquera au moment prévu par la loi ou les autorités réglementaires compétentes.
10.2. Avis. Nous pouvons vous transmettre tous les avis légaux requis (y compris la signification d’un acte de procédure) par toute méthode légale, y compris l’affichage d’avis sur le Site Web ou l’envoi d’avis à toute adresse électronique que vous fournissez lors de l’établissement de votre compte sur le Site Web ou que vous fournissez lors de toute autre interaction avec nous ou le Site Web. Vous acceptez de nous envoyer des avis en les postant à Les Produits MOOZ Inc., 252A-965, avenue Newton, Québec (Québec), G1P 4M4, Canada.
10.3. Renonciation ; divisibilité. Le fait que nous n’ayons pas exercé ou appliqué un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Si un tribunal ayant compétence détermine qu’une disposition des Conditions, dans sa totalité ou en partie, est nulle, invalide, illégale ou inapplicable, cette déclaration n’affectera pas les autres dispositions des Conditions, chacune de ces dispositions étant distincte et divisible.
10.4. Survie des dispositions. Les dispositions qui, de par leur nature, devraient survivre à l’expiration ou la résolution des présentes Conditions survivront à l’expiration ou la résolution.
10.5. Cession. Vous ne pouvez pas céder ou transférer les présentes Conditions ou tout droit ou obligation y afférents.
10.6. Force majeure. À l’exception des obligations relatives au paiement, chaque partie sera libérée de ses obligations dans la mesure et pour la période où elle est incapable ou empêchée de s'acquitter desdites obligations par des circonstances indépendantes de sa volonté et hors de son contrôle et ne sera pas responsable envers l’autre partie pour tout dommage subi.
11. CONTACTEZ-NOUS
MOOZ apprécie vos commentaires et questions, qui peuvent être envoyés à l’adresse suivante : info@moozco.ca, ou bien, par l’entremise du formulaire « Contact » sur notre Site Web.
